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Société

 Bavoux Industries 

320 Route de Bussy
CS70200
Zi La Mode
01580 Izernore
Tél : + 33 (0)4 74 12 02 85
Fax : +33 (0)4 74 77 30 84
Web : http://www.bavoux.com
Email : contact@bavoux.com
SAS au capital de 75 000 € RCS Bourg-En-Bresse B 392 032 660 SIRET 392 032 660 00020 NAF APE 2229B
N° TVA intracommunautaire : FR55 392 032 660

 

 

Responsable du site

 Jean-Charles Deronzier

Directeur de publication : Jean-Charles Deronzier

 

Informatique, fichiers et libertés

 

Conformément à la LOI n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractères personnel modifiant la LOI n°78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL.
N° d'enregistrement CNIL : 1553622
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Direction de la publication
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Droit de réponse

 

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.bavoux.fr dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu'il se propose d'y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

 

Droit d'auteur et propriété intellectuelle - copyright

 

L'ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.bavoux.fr (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, oeuvres de l'esprit, bases de données, etc...) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l'un des quelconque éléments du site bavoux.fr, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc...) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société Bavoux Industries

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d'auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l'article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l'image et/ou des droits de la personnalité selon l'article 9 du même code. 

Bavoux Industries se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires en responsabilité civile et/ou pénale à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

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